Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUROPTERE
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE, SCA

Numéro de dépôt :
3869852
Date de dépôt :
25/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2021
NATUROPTERE de SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE

Présentation de la marque NATUROPTERE

Déposée le 25 octobre 2011 par la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATUROPTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la société SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 251 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE domicilié(e) 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France.

La marque NATUROPTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUROPTERE est expirée depuis le 25 octobre 2021.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DU MAROT *ONCQUES N EN AVOIR BU COMME ICELUI !..* , MAGIE D'UNE TERRE , VIN DES AMPHORES , naturoptère , Gaston nicolas cheq , MARIE - ELISABETH , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Panicaut , JEAN HENRI FABRE ENTOMOLOGISTE Arbouse 9999 , CUVEE JEAN-HENRI FABRE , L HERMITE DE VAUCLAIRE VISAN


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE, SCA - 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France - SIREN 783251622


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE LES COTEAUX DU RHONE - 0 ROUTE DE CAMARET - 84830 - SERIGNAN DU COMTAT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Vins.